Guide Web Social du Transporteur
 

  Choisissez la partie que vous souhaitez consulter :
 

•  UA : Le contrat de travail et les autres formes de relations du travail
   
•  UB : Emploi - Procédures de licenciement
   
•  UC : Durée du travail, repos et congés payés
   
•  UD : Rémunération des salariés
   
•  UE : Relations collectives dans l'entreprise
   
•  UF : Conflits du travail
   
•  UG : Enseignement et Formation professionnels
   
•  UH : Hygiène et Sécurité - Médecine du travail
   
•  UI : Charges et prestations sociales
   
•  UJ : Statut social des chefs d'entreprise
   
•  UK : Contrôle et sanctions - Responsabilité civile et pénale
   
•  UY : Données sociales chiffrées
   
• UZ : Organisation sociale et administrative

 

Convention Collective des transports routiers
et des activités auxiliaires du transport :

 

• CCNP   : Dispositions communes
   

• CCNA1 : Dispositions particulières aux ouvriers
                  Protocole relatif aux frais de déplacement des ouvriers
   

• CCNA2 : Dispositions particulières aux employés
   

• CCNA3 : Dispositions particulières aux techniciens et agents de maîtrise
   

• CCNA4 : Dispositions particulières aux ingénieurs et cadres
   

• CCNA5 : Dispositions relatives aux régimes complémentaires de retraite et de prévoyance
   

• CCNA6 : Dispositions relatives à la participation des salariés aux résultats de l'entreprise
   

• CCNA7 : Dispositions relatives à la formation professionnelle et à l’emploi

 

 Sommaire

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